MENTIONS LÉGALES
1 - Informations relatives à l'éditeur
AUDIKA GROUPE
SAS au capital de 283 500 euros
RCS Nanterre N°310 612 387
Siège social : 231 rue des Caboeufs, 92230 Gennevilliers
Tél : +33(0) 1 55 37 30 30
Email : contact@audika.fr
Numéro individuel d’identification : TVA : FR77 310 612 387
Directeur de la publication : Michaël Tonnard
2 - Informations relatives à l'hébergeur
CSC CORPORATE DOMAINS INC.
251 Little Falls Drive DE 19808 WILMINGTON US
PROPRIETE INTELLECTUELLE
DROITS D’AUTEUR :
La totalité des éléments du site « bilan-auditif-gratuit.fr », notamment les textes, présentations, illustrations, photographies, arborescences et mises en forme sont, sauf documents publics et précisions complémentaires, la propriété intellectuelle exclusive de la société AUDIKA GROUPE ou de ses partenaires qui lui ont concédé une licence.
A ce titre, leurs représentations, reproductions, imbrications, diffusions et rediffusions, partielles ou totales, sont interdites conformément aux dispositions du Code de la propriété intellectuelle. Toute personne y procédant sans pouvoir justifier d’une autorisation préalable et expresse du détenteur de ces droits encourt les peines relatives au délit de contrefaçon prévues au Code de la propriété intellectuelle.
En tout état de cause, sur toute copie autorisée de tout ou partie du contenu du site, devra figurer la mention « Copyright 2023 AUDIKA Groupe – tous droits réservés ».
MARQUES
Les marques et logos contenus dans le site « bilan-auditif-gratuit.fr » sont déposés par AUDIKA Groupe, une société de son groupe ou éventuellement par un de ses partenaires. A ce titre, toute personne procédant à leurs représentations, reproductions, imbrications, diffusions et rediffusions sans l’autorisation expresse de l’éditeur du site encourt les sanctions prévues au Code de la propriété intellectuelle.
Les autres signes distinctifs, notamment les dénominations sociales, noms commerciaux, enseignes, noms de domaine reproduits sur le site sont la propriété de l’éditeur du site ou de tiers et toute reproduction sans autorisation expresse est susceptible de constituer une usurpation engageant la responsabilité de son auteur.